Conditions générales du forfait
Toute utilisation des véhicules Bird demeure sujet au Contrat de location applicable.
Notez que :
- Le forfait ne couvre que les trottinettes, pas les vélos.
- Le forfait ne peut être utilisé par l’acheteur que sur l’appareil qu’il a utilisé pour la souscription. Il ne peut pas être partagé ou utilisé pour activer des trajets de tiers.
- Le forfait n’est disponible que dans certaines zones géographiques et ne peut être utilisé que dans les zones où il a été acheté.
- Le forfait ne peut être utilisé à des fins commerciales (par exemple, des services de livraison).
- Le forfait couvre les trajets qui commencent après l’achat du forfait.
- Pour les trajets de groupe, le trajet de l’hôte est couvert par le forfait. Les trajets invités ne sont pas compris dans le forfait et seront facturés selon le tarif normal.
- Les trajets qui dépassent la durée prévue par trajet seront facturés au tarif normal.
- Si, en revanche, votre trajet est d’une durée inférieure à la durée maximale, le temps non utilisé du trajet ne sera pas cumulable avec celui du prochain trajet.
- Le forfait ne peut pas être associé à d’autres promotions.
- Le forfait n’est pas remboursable.
Pour voir les options disponibles dans ton forfait :
- Ouvre l’application et va dans le menu.
- Clique sur « Forfait » dans le menu latéral.
- Vérifie les options disponibles et les conditions des forfaits.
- Suis les instructions à l’écran pour acheter le forfait.
Notez que l’utilisation frauduleuse, abusive ou excessive en violation de votre Contrat de location ou des présentes Conditions peut entraîner l’annulation de votre abonnement au forfait et la perte du solde restant. Bird se réserve le droit de mettre fin au programme de forfait ou à tout type spécifique de forfait, ou de modifier les tarifs et autres conditions liés au forfait, y compris les critères d’éligibilité, et ce, à tout moment et à sa seule discrétion.
En quoi consiste le forfait ?
Un forfait est un produit prépayé qui te permet d’utiliser les véhicules Bird à un tarif réduit pour une durée déterminée.
Par exemple, un forfait mensuel peut vous permettre d’être exempté de frais de départ pour une période d’un mois (30 jours).
Puis-je souscrire à plus d’un forfait ?
Non. Un seul forfait peut être activé sur chaque compte utilisateur.
Le forfait est-il disponible partout ?
Pas encore. À ce jour, les forfaits ne sont disponibles que dans certaines zones géographiques. Nous ne manquerons pas de vous informer dès que de nouveaux forfaits seront disponibles près de chez vous. Le forfait ne peut être utilisé que dans le pays où il a été acheté.
Pendant combien de temps le forfait sera-t-il disponible ?
Si vous avez souscrit à un forfait, celui-ci restera activé pour une période déterminée. Pour plus d’informations sur le forfait auquel vous avez souscrit, consultez la section Promo de l’application Bird.
Bird se réserve le droit de mettre fin au programme de forfait ou à tout type spécifique de forfait, ou de modifier les tarifs et autres conditions liés au forfait, y compris les critères d’éligibilité, et ce, à tout moment et à sa seule discrétion.
Puis-je partager mon forfait ?
Le forfait ne peut être utilisé par l’acheteur que sur l’appareil qu’il a utilisé pour la souscription. Il ne peut pas être partagé ou utilisé pour activer des trajets de tiers.
Les frais d’utilisation supplémentaires sortant du cadre du forfait te seront facturés via ton mode de paiement préféré, ou déduits de ton portefeuille Bird s’il est alimenté.
Note que l’utilisation frauduleuse, abusive ou excessive en violation de ton Contrat de location ou des présentes Conditions peut entraîner l’annulation de ton forfait. En outre, le forfait ne peut être utilisé à des fins commerciales (par exemple, des services de livraison).
Modes de paiement.
L’abonnement à un forfait est effectué en tant que transaction séparée et facturée par le biais de ton mode de paiement préféré, et non par déduction depuis ton portefeuille Bird. Consulte la page Mode de paiement pour plus informations liées au paiement. Si tu modifies ton mode de paiement pour passer à Apple Pay ou Google Pay, ou si tu utilises une carte différente de celle que tu utilisais auparavant, nous utiliserons cette nouvelle option de paiement pour tes futurs trajets.
Conditions générales de l’abonnement au forfait
Dans certaines villes, l’abonnement au forfait peut être disponible via l’application Bird. Le prix de l’abonnement ainsi que les éventuelles limitations (telles que le nombre maximal de trajets pendant chaque période d’abonnement ou la durée maximale des trajets) vous seront communiqués sur l’application.
Pour voir les options disponibles dans ton abonnement :
- Ouvre l’application et va dans le menu.
- Clique sur « Forfait » dans le menu latéral.
- Vérifie les options disponibles et les conditions des abonnements.
- Suis les instructions à l’écran pour acheter l’abonnement.
L’abonnement au forfait est soumis à un renouvellement automatique, sauf si vous informez Bird de l’exercice de votre droit de résiliation de l’abonnement.
Vous pouvez résilier votre abonnement au forfait à tout moment via l’application (Menu > Forfait > Votre forfait actuel). L’abonnement se terminera avec la fin de la période de renouvellement en cours et vous n’aurez droit à aucun remboursement pour le reste de la période de renouvellement en cours. L’abonnement au forfait restera disponible jusqu’à la fin de la période en cours.
Toute utilisation des véhicules Bird demeure sujette au Contrat de location applicable.
Notez que :
- L’abonnement ne couvre que les trottinettes, pas les vélos.
- L’abonnement au forfait ne peut être utilisé par l’acheteur que sur l’appareil qu’il a utilisé pour la souscription. Il ne peut pas être partagé ou utilisé pour activer des trajets à des tiers.
- L’abonnement n’est disponible que dans certaines zones géographiques et ne peut être utilisé que dans les zones où il a été acheté.
- L’abonnement ne peut être utilisé à des fins commerciales (par exemple, des services de livraison).
- L’abonnement couvre les trajets qui commencent après l’achat de l’abonnement.
- Pour les trajets de groupe, le trajet de l’hôte est couvert par l’abonnement. Les trajets invités ne sont pas compris dans l’abonnement et seront facturés selon le tarif normal.
- Les trajets qui dépassent la durée prévue par trajet seront facturés au tarif normal.
- Si, en revanche, votre trajet est d’une durée inférieure à la durée maximale, le temps non utilisé du trajet ne sera pas cumulable avec celui du prochain trajet.
- L’abonnement ne peut pas être associé à d’autres promotions.
- Le forfait n’est pas remboursable.
- L’utilisation frauduleuse, abusive ou excessive en violation de ton Contrat de location ou des présentes Conditions peut entraîner l’annulation de ton abonnement au forfait et la perte du solde restant.
En quoi consiste l’abonnement au forfait ?
L’abonnement au forfait est un produit prépayé soumis à un renouvellement automatique qui vous permet d’utiliser les véhicules Bird à un tarif réduit.
Cet abonnement sera automatiquement renouvelé pour la même durée que la période d’abonnement initiale et se poursuivra indéfiniment jusqu’à ce que vous résiliiez votre abonnement au forfait avant la prochaine échéance de renouvellement automatique.
Par exemple, un abonnement mensuel au forfait de déblocage peut vous permettre de ne pas payer de frais de départ pour une période d’un mois (30 jours) puis, après un mois, le forfait sera renouvelé pour un mois (30 jours), sauf si vous résiliez l’abonnement avant la prochaine date de renouvellement automatique.
Puis-je souscrire à plus d’un forfait ?
Non. Un seul abonnement à un forfait peut être activé sur chaque compte.
L’abonnement au forfait est-il disponible partout ?
Pas encore. Les abonnements au forfait ne sont actuellement disponibles que dans certaines zones géographiques. Nous ne manquerons pas de vous informer lorsque de nouveaux abonnements seront disponibles près de chez vous. Les forfaits ne peuvent être utilisés que dans le pays d’achat.
Durant combien de temps l’abonnement au forfait sera-t-il disponible ?
Si vous avez acheté un abonnement au forfait, il restera actif pendant la période spécifiée, sera soumis à un renouvellement automatique pour la même durée que la période d’abonnement initiale et continuera sans limite de durée jusqu’à ce que vous exerciez votre droit de résiliation de l’abonnement. Vous trouverez plus d’informations sur l’abonnement au forfait que vous avez acheté dans la section promotionnelle de l’application Bird.
Bird se réserve le droit d’interrompre la disponibilité du programme d’abonnement au forfait ou d’un type particulier d’abonnement au forfait, ou de modifier le prix ou les autres conditions de l’abonnement au forfait, y compris les critères d’éligibilité, à tout moment et à sa seule discrétion, en assurant un préavis de 14 jours. Vous disposerez du droit de résilier l’abonnement au forfait si vous ne souhaitez pas continuer avec les conditions modifiées.
Prix
Le prix d’achat de l’abonnement ainsi que toute autre limitation des abonnements au forfait vous seront communiqués sur l’application avant votre achat. Le prix de l’abonnement est payé à l’avance.
Les abonnements ne sont pas cumulables avec d’autres offres promotionnelles ou remises. De temps à autre, Bird peut proposer des périodes d’essai gratuites ou des remises sur le prix de l’abonnement. Ces remises ou promotions ne sont proposées qu’une seule fois et pour une durée limitée. Pour plus d’informations, veuillez consulter l’application.
Modes de paiement.
L’achat d’un abonnement est effectué en tant que transaction séparée et facturée par le biais de ton mode de paiement préféré, et non par déduction depuis ton portefeuille Bird. Consulte la page Mode de paiement pour plus informations liées au paiement. Si tu modifies ton mode de paiement pour passer à Apple Pay ou Google Pay, ou si tu utilises une carte différente de la précédente, nous utiliserons cette nouvelle option de paiement pour tes futurs trajets.
Si ton mode de paiement est refusé, Bird tentera à plusieurs reprises de prélever les frais dus ou à payer depuis ton mode de paiement, puis te demandera de choisir un nouveau mode de paiement. Toutefois, Bird se réserve le droit de mettre fin à ton abonnement ou d’en restreindre l’utilisation à tout moment, jusqu’à ce qu’il soit établi que tu disposes de fonds suffisants sur ton mode de paiement.
Si votre mode de paiement devient non valide ou si les frais d’abonnement sont refusés pour quelque raison que ce soit, vous devez nous fournir un nouveau mode de paiement admissible dans les 24 heures suivant le refus. Dans le cas contraire, votre abonnement au forfait sera annulé et/ou son utilisation sera restreinte. Vous ne recevrez aucun remboursement pour toute période pendant laquelle votre mode de paiement n’est pas valide.
Avis de non-responsabilité
L’abonnement au forfait peut être indisponible ou interrompu de temps à autre pour des raisons indépendantes de notre volonté. Bird décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude, d’interruption, de défaut, de suppression, de retard ou de destruction qui en résulterait.
L’ABONNEMENT AU FORFAIT EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE » SANS AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.